Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

VIVENDA
Monsieur BARONNIER André
Madame BARONNIER André

Numéro de dépôt :
3046521
Date de dépôt :
08/08/2000
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)

Présentation de la marque VIVENDA

Déposée le 8 août 2000 par monsieur BARONNIER André et madame BARONNIER André auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « VIVENDA »

Les déposants sont monsieur BARONNIER André domicilié(e) La Fabrique 01330 VILLARS LES DOMBES - France et madame BARONNIER André domicilié(e) La Fabrique 01330 VILLARS LES DOMBES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr et Mme BARONNIER André - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 39

BARONNIER André a également déposé les autres marques suivantes : Marché André


Monsieur BARONNIER André - La Fabrique 01330 VILLARS LES DOMBES - France

Madame BARONNIER André - La Fabrique 01330 VILLARS LES DOMBES - France


Mr et Mme BARONNIER André - France


Inscription le 27 août 2002 - Rejet total n°352214 - Publication au BOPI 2002-08-27

Publication - Publication le 15 sept. 2000 au BOPI 2000-37

Découpe de viande de boucherie et fabrication de charcuterie Boucherie - charcuterie - traiteur. Alimentation générale et plus généralement la vente de tous produits alimentaires dont notamment produits surgelés et accessoirement, la vente de tous produits d'entretien et d'hygiène. Et généralement, la réalisation de toutes opérations commerciales, industrielles, financières, mobilières ou immobilières pouvant se rapporter directement ou indirectement ou encore être utiles à l'objet social ou susceptible d'en faciliter la réalisation.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.